Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GUILLERM gérard Alain
/
ORQUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORQUAL
M. GUILLERM gérard Alain

Numéro de dépôt :
3872727
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
ORQUAL de GUILLERM gérard Alain

Présentation de la marque ORQUAL

Déposée le 4 novembre 2011 par monsieur GUILLERM gérard Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur GUILLERM gérard Alain domicilié(e) 12 Rue des fraîches - 22210 - PLEMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLERM gérard Alain domicilié(e) 12 Rue des fraîches - 22210 - PLEMET - France.

La marque ORQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORQUAL est expirée depuis le 4 novembre 2021.

GUILLERM gérard Alain a également déposé les autres marques suivantes : TRIDIM


M. GUILLERM gérard Alain - 12 Rue des fraîches - 22210 - PLEMET - France


M. GUILLERM gérard Alain - 12 Rue des fraîches - 22210 - PLEMET - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Logiciel ; application logicielle.